Élimination des piles

Remarque sur l'élimination des piles usagées

La remarque suivante s'adresse à ceux qui utilisent des piles ou des produits avec des piles intégrées et qui ne les revendent plus sous la forme qui leur a été livrée (utilisateurs finaux) :

1. Reprise gratuite des piles usagées
Les piles ne doivent pas être jetées avec les ordures ménagères. Afin de garantir une élimination correcte, vous êtes légalement tenu de rapporter les piles usagées.
Vous pouvez remettre les piles usagées à un point de collecte communal ou dans le commerce local. nous, en tant que distributeur de piles, sommes également tenus de reprendre les piles usagées, notre obligation de reprise se limitant toutefois aux piles usagées du type que nous avons ou avons eu dans notre assortiment en tant que piles neuves. Vous pouvez donc nous renvoyer les piles usagées de ce type, suffisamment affranchies, ou les déposer directement à notre entrepôt d'expédition, sans frais, à l'adresse suivante :

MT Audio
Höhenweg 6
91239 Henfenfeld

2.Signification des symboles des piles
Les piles sont marquées du symbole de la poubelle barrée (voir ci-dessous). Ce symbole indique que les piles ne doivent pas être jetées avec les ordures ménagères. Pour les piles contenant plus de 0,0005 % en masse de mercure, plus de 0,002 % en masse de cadmium ou plus de 0,004 % en masse de plomb, le symbole de la poubelle est accompagné de la désignation chimique du polluant utilisé - "Cd" signifiant cadmium, "Pb" signifiant plomb et "Hg" signifiant mercure."

3. batteries automobiles
Les particularités suivantes s'appliquent à la vente de batteries automobiles (il s'agit de batteries destinées au démarreur, à l'éclairage ou à l'allumage des véhicules) : Conformément à § 10 BattG, le vendeur est tenu de prélever auprès de l'utilisateur final une consigne de 7,50 euros par batterie de véhicule, TVA comprise, si l'utilisateur final ne retourne pas une batterie de véhicule usagée au vendeur au moment de l'achat de la nouvelle batterie de véhicule. Le client reçoit un bon de consigne lors de l'achat d'une batterie de véhicule. Le client peut remettre l'ancienne batterie du véhicule au vendeur pour se faire rembourser la consigne perçue. En raison de la réglementation sur les matières dangereuses, l'envoi de l'ancienne batterie de véhicule au vendeur n'est pas autorisé. Le client peut également restituer la batterie usagée à un point de collecte mis en place par l'organisme public chargé de l'élimination des déchets. Si la batterie usagée n'est pas restituée au vendeur qui perçoit la consigne, la personne habilitée à saisir la batterie usagée, conformément à §, paragraphe 3, BattG, est tenue, sur demande de l'utilisateur final, de confirmer par écrit ou par voie électronique la reprise de la batterie usagée sans remboursement de la consigne. Dans ce cas, le client se voit rembourser la consigne perçue par le vendeur, à condition qu'il présente au vendeur une preuve de restitution écrite ou électronique conformément à § 10, alinéa 1, phrase 4 BattG, qui ne date pas de plus de deux semaines au moment de la présentation.